MENTIONS LEGALES

MC MULTI TRAVAUX est enregistrée à l'INSEE sous le n° SIRET 512 765 348 00010, code APE : 8121Z.

MC MULTI TRAVAUX est géré par Christophe MAURO - 3670 Chemin de Couloume - 31600 SEYSSES - Tel. : 06.85.37.78.33

Ce site internet a été conçu et réalisé par : SCMI - Carole MAURO - 3670 Chemin de Couloume - 31600 SEYSSES - Tel. : 06.85.33.10.28 - Fax : 09.58.39.85.11 - mail : scmi@scmi.fr

Responsable de la publication : Carole MAURO

Ce site internet est la propriété de Christophe MAURO.

Hébergement : OVH (www.ovh.com).

Propriété intellectuelle et droit de reproduction                                                        
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable du site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des logos et images est prohibée sans l’accord préalable.
La reproduction des pages est autorisée uniquement pour un usage privéG:
(Code de la propriété individuelle, Art. L. 335-2. : Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.)

Liens
Le site mc-multitravaux.fr autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu, sous réserve :
• de mentionner la source dans l’intitulé du lien hypertexte qui pointera sur le contenu visé
• que les pages du site mc-multitravaux.fr ne soient pas intégrées directement au sein d'une page, laissant supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que celui-ci.
Nous vous remercions d’informer le webmestre du lien que vous avez réalisé.

Les sites reliés directement ou indirectement au site ne sont pas sous son contrôle, nous déclinons donc toute responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.
Les liens cités sont fournis à titre indicatif et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Le site ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte, avéré ou allégué, consécutif ou en relation avec l'utilisation, ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur les sites en liens ou sources externes.

Données personnelles
Ce site est en conformité avec les recommandations de la CNIL. Aucune information personnelle n'est recueillie à votre insu. Les informations collectées via le formulaire de contact (déclaré à la CNIL sous le numéro 1292858) restent strictement confidentielles et sont destinées à l'usage exclusif de mc-multitravaux.fr. Elles ne seront en aucun cas communiquées, cédées ou vendues à des tiers. Elles font l'objet d'un traitement informatique destiné à satisfaire votre demande. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de supression aux informations vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez adresser une demande écrite à MC MULTI TRAVAUX par le formulaire de contact ou par mail à l'adresse suivante : contact@mc-multitravaux.fr

Copyright S.C.M.I. - 2009-2016 - reproduction interdite - www.scmi.fr